accisien

Adjectif, Nom commun — 2 sens

accisien

AdjectifMasculin

\ak.si.zjɛ̃\ · [ak.si.zjɛ̃]

Étymologie Dérivé de accise, avec le suffixe -ien.

1

Fiscalité Belgique Relatif aux accises, aux impôts indirects sur certains produits de consommation.

  • Dans chaque cas, il suffit en effet d’ajouter l’écotaxe à ce que la législation accisienne prévoit déjà.A. Marchal, « Les écotaxes, surgeons de la technique fiscale », dans CEDRE (Centre d’étude du droit de l’environnement), L’Introduction des écotaxes en droit belge, 1994

accisien

Nom communMasculin

Étymologie Dérivé de accise, avec le suffixe -ien.

1

Fiscalité Belgique Agent aux accises, aux impôts indirects sur certains produits de consommation.

  • Il est clair qu’une campagne pour défendre les intérêts des accisiens ne peut prétendre à un large soutien populaire, dans un pays et à une époque où l’alcoolisme est le fléau de la société tout entière, depuis les lords jusqu’aux journaliers de Covent Garden.Malou Julin, Thomas Paine : un intellectuel d’une révolution à l’autre (1737-1809), 2004

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